Le blog « les Sentiers du Männele » accessible via l’adresse www.sentiersdumannele.com, appartient à la Société Heineken Entreprise, ci-après La société, SAS au capital de 130.784.350 €, immatriculée au registre du commerce de Nanterre sous le numéro 414 842 062, et ayant son siège social au 19 rue Deux Gares, 92500 Reuil Malmaison, France.
Responsable publication : Valentine BRAU
Tel : 03 88 19 57 79
Adresse mail : mannele@tiz.fr
Webmaster : mannele@tiz.fr
Photo : Nicolas Messner, Fred Langel
Le blog a été développé et est maintenu par la société TIZ, ci-après TIZ, Sarl au capital de 8.000 euros, dont le siège social est au 1 rue Vauban, 67450 – Mundolsheim, France, inscrite au RCS de Strasbourg, sous le numéro TI 488 633 074.
L’hébergement du blog est également assuré par TIZ pouvant être contacté aux coordonnées suivantes : Numéro de téléphone : 03 88 10 99 97 Email : hello@tiz.fr
Les présentes conditions d’utilisation et la charte de protection des données, ont pour objet d’assurer la meilleure utilisation du blog, dans le respect des droits de toute personne, incluant le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.
1. Conditions d’utilisation du blog.
Le blog a été développé par la société pour permettre aux internautes de découvrir « Les Sentiers du Männele ». Intrépide ambassadeur de la culture alsacienne il parcourt l’Alsace à la découverte du patrimoine, des paysages de l’Alsace, et des événements qui l’animent. Le long de ses sentiers, le Männele propose également sa sélection de restaurants et cafés pour tous les gourmands.
L’accès au blog et son utilisation sont soumis aux conditions stipulées ci-après. Par l’accession au blog et sa navigation l’Internaute accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes priés de ne pas utiliser ce blog.
La Société informe les internautes que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le blog et tout utilisateur accédant au blog après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.
Propriété Intellectuelle
Le contenu du blog y compris, mais sans s’y limiter, tout logo, marque, photo ou vidéo sur le blog, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l’espèce. La Société possède tous les droits relatifs à l’exclusion du contenu expressément attribué à d’autres.
La reproduction, la distribution, l’adaptation de logos, marques et autres contenus sur le blog est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits, que ce soit à des fins commerciales ou non. La Société se réserve la possibilité de poursuivre toute personne contrevenant à ces dispositions. Dans l’hypothèse où le blog offre la possibilité aux internautes de reproduire, imprimer le contenu présent sur le blog, ces reproductions et impressions pourront être utilisées par l’internaute uniquement pour un usage privé. Toute autre utilisation est prohibée et pourra donner lieu à des poursuites.
La société respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers, et toutes les dispositions légales en vigueur pour la protection des droits et intérêts des tiers et prend l’ensemble des mesures à hauteur de ses moyens en conséquence.
Toutefois, tout tiers estimant qu’un contenu publié au sein du blog est contraire à ses droits et intérêts est invité à le notifier auprès du webmaster par email en indiquant clairement son identité, les droits dont il dispose ainsi que lu publication concernée. Sur la base des éléments fournis, la Société prendra discrétionnairement la décision de supprimer ou non le contenu concerné.
Participation des Internautes
Le blog offre la possibilité aux utilisateurs de participer directement à la vie du blog par la publication de commentaires. Par l’envoi de toute demande de publication d’un commentaire sur le blog, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et garantit respecter l’ensemble des dispositions légales relatives à la publication en ligne de contenu (texte, image, vidéo…). Il cède également gracieusement à la Société l’ensemble de ses droits d’auteur sur le contenu de son commentaire et autorise la Société à reproduire, utiliser, publier au niveau mondial sur tout support et par tout moyen de communication son commentaire.
Chaque publication est réalisée sous la responsabilité de l’internaute auteur qui s’engage au respect des dispositions qui suivent.
Aussi, l’internaute garantit que sa publication :
1. ne contrevient pas aux bonnes mœurs, à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur et aux droits d’autrui que ce soit de propriété intellectuelle ainsi qu’aux droits de la personnalité,
2. ne contient aucun propos à caractère diffamatoire, violents ou incitant à la violence, injurieux, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes, xénophobes, homophobes, pornographiques, pédophiles, révisionniste ou négationniste,
3. ne fait en aucun cas mention d’activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la reproduction, la représentation, la distribution, non autorisées de logiciels, marques, photographies, images, textes, extraits musicaux,
4. ne fournit pas directement ou indirectement une adresse ou d’autres coordonnées d’une personne physique tierce permettant son identification et/ou sa localisation,
5. respecte les dispositions de la loi Evin en ce qu’elle n’incite pas à la consommation excessive ou irresponsable d’alcool, qu’elle n’incite pas les mineurs à consommer de l’alcool, ou de manière générale qu’elle n’incite pas à la violation de toute législation quelconque et qu’elle n’incite pas à la conduite de véhicules terrestres à moteur et à la pratique de sports sous l’emprise de l’alcool.
La Société procède à une modération des articles et commentaires qui lui sont proposés par les internautes préalablement à leur mise en ligne afin de supprimer tout contenu contraire de manière évidente aux dispositions précédemment listées ou refuser la publication. Dans ce cadre, la Société se réserve le droit de refuser la publication de tout article ou commentaire qui violerait de manière évidente les dispositions susmentionnées, ou dont le contenu ne répondrait pas aux thèmes traités sur le blog, ou l’article concerné.
Egalement en présence de contenu contrevenant de manière non évidente aux dites dispositions, la société se réserve le droit de supprimer par la suite tout contenu litigieux sur réception d’une notification de tiers par email au webmaster précisant son identité, les droits dont il dispose ainsi que la publication concernée.
Hyperliens
Le blog contient des liens vers les différents sites développés et mis en ligne par la Société afin de permettre aux internautes d’accéder à des sites web tiers dans leur recherche d’information.
Le fait de cliquer sur l’un de ces liens dirigera automatiquement l’utilisateur du blog vers ces sites qui sont soumis à des conditions d’utilisations qui leur sont propres et non aux présentes. Il appartient à chaque internaute redirigé de prendre connaissance des engagements de chaque site web vers lequel il a été redirigé avant de procéder à sa navigation, afin de vous assurer de n’utiliser que des sites dont vous acceptez le contenu et les règles d’utilisation. La Société n’a pas la maîtrise de ces autres sites tiers et ne peut en aucun cas en surveiller le contenu ou les conditions d’utilisation, notamment en matière de respect de la vie privée. La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage subi sur un site vers lequel un de ses internautes auraient été redirigé.
Tout lien vers le blog présent sur un site tiers est prohibé en l’absence d’autorisation préalable de la Société, qui se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant. La Société décline toute responsabilité concernant tout lien présent sur un site externe et renvoyant vers le blog. En outre, la Société et le blog ne pourront en aucun cas être présumés associés à un contenu présent au sein de ce site tiers par la simple existence de cet hyperlien.
Responsabilité – Absence de garantie
La Société effectue une mise à jour régulière de son contenu et dispositifs en place sur le blog afin de permettre l’accès et l’utilisation du blog dans les meilleures conditions par tout Internaute.
Cependant la Société ne peut garantir l’actualité, l’exhaustivité, l’exactitude et l’intégralité des contenus présents sur le blog. La Société recommande à tout Internaute de vérifier les contenus, notamment ceux publiés par les autres Internautes. L’utilisateur a dans ce cadre pleinement conscience que les contenus présents sur le blog sont donnés à titre indicatif.
La Société ne pourra être tenue responsable de toute conséquence directe et indirecte de la reproduction et l’utilisation des contenus du blog par l’Internaute, sans préjudice de l’application des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
En outre, la Société se réserve le droit de porter modification sur le blog à tout moment qu’elle jugera opportun et ne peut donc garantir l’utilisateur de l’accessibilité de l’ensemble du blog à tout moment, sans interruption, en temps utile, en toute sécurité et sans erreur.
La responsabilité de la Société ne pourra être engagée concernant toute décision de non publication de commentaire et/ou article, qui reste de sa seule discrétion en sa qualité d’éditeur du blog, sans préjudice des mentions disposées sous le chapitre « Participation des Internautes ».
Il est précisé que la Société ne peut être tenue responsable de tout désagrément et ou dommage causé à un utilisateur par les actions de tiers qui par un moyen technique déloyal a utilisé les informations diffusées sur le blog. La Société assure toutefois mettre les moyens en sa disposition pour lutter contre toute action de ce type, étant limitée par les contraintes inhérentes à Internet.
Le blog a été développé dans un environnement technique choisi par la Société et est mis à jour de manière à assurer son accessibilité. Toutefois la Société ne garantit en aucun cas une accessibilité totale du blog ni l’absence d’erreurs et bogues notamment. Chaque Internaute rencontrant une difficulté dans sa navigation est invité à en informer le webmaster par email sans que la Société ne soit tenue de résoudre cette dernière. La société ne peut être tenue responsable d’un quelconque dommage subi compte tenu notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi Française et tous litiges concernant notamment leur application et leur interprétation seront présentés devant le tribunal de commerce de Nanterre.
2. Charte de protection de la vie privée
La société a mis en place une politique de respect de la vie privée des Internautes accédant au blog afin de permettre à chaque Internaute de prendre connaissance des informations susceptibles d’être collectées au cours de sa navigation sur le blog et de ses droits sur le respect de sa vie privée concernant notamment ses données personnelles.
L’accession à l’espace public ne requiert en aucun cas la communication de données personnelles de l’Internaute et au cours de sa navigation aucunes données de l’Internaute ne seront collectées à son insu (cf. également chapitre relatif aux cookies).
Les informations que la Société sera amenée à recueillir proviennent de la volonté de l’Internaute de participer au blog par la demande de publication de commentaire ou de promouvoir le blog auprès de ses amis. Il est précisé que les données mentionnées dans ces derniers ne seront traitées qu’après consentement de votre part donné lors de la validation des formulaires.
A ce titre, la Société sera amené à requérir auprès de l’internaute la communication de données via les formulaires suivants :
- Ajout de commentaire, où sont demandés les noms, pseudos et adresse mail de l’Internaute. Les données collectées relatives à l’Internaute seront conservées par la société et son hébergeur TIZ exclusivement pour assurer tout échange relatif au commentaire. Elles pourront être transmises à toute autorité légale conformément aux dispositions de la loi LCEN n°2004-575 du 21 juin 2004 et seront donc conservées en conséquence.
- Envoyer à un ami, où sont demandés les prénom et adresse mail de l’ami, ainsi que les prénom et adresse mail de l’Internaute. Seules les données de l’Internaute seront conservées par la Société et son hébergeur TIZ afin d’assurer le respect de la vie privée d’autrui conformément aux dispositions relatives à la prohibition du Spam.
Tout Internaute utilisant le formulaire d’invitation d’une personne n’appartenant pas à ses connaissances et/ou dans un but déloyal, frauduleux, de nature à porter préjudice aux tiers pourra être poursuivi par tout tiers lésé et/ou par les autorités judiciaires.
La Société s’engage à ne pas utiliser les données collectées au sein de l’espace public à d’autres fins que celles susmentionnées et la communication externe, ni céder, divulguer ou transmettre ces données sans autorisation expresse de chaque Internaute concerné.
Sont ainsi notamment demandées :
- Pour les professionnels, les nom et prénom, adresse, nom commercial/dénomination sociale, n° RCS, téléphone, email et secteur d’activité,
- Pour les étudiants, les nom et prénom, adresse, nom de l’établissement scolaire/université et adresse, cursus universitaire, téléphone, email et date de naissance.
Dans ce cadre chaque Internaute se doit de faire mention de données actuelles, complètes et exactes le concernant.
L’ensemble des données des Internautes inscrits aux espaces privés sont collectées et conservées par la Société aux fins de vérifier la qualité de l’inscrit, de communiquer à chaque inscrit l’ensemble des informations nécessaires, de développer une communauté de professionnels et futurs professionnels. En outre les inscrits ayant expressément accepté la réception de la newsletter de la Société pourront recevoir des offres commerciales relatives à la Bière et aux produits de la Société.
Il est précisé que l’ensemble des données sont collectées par la Société et pourront être transmises à toute entité appartenant au groupe de la Société pour l’utilisation susmentionnée. La société s’engage à ne pas transférer, céder ou utiliser à d’autres fins les données des inscrits et Internautes collectées en l’absence d’autorisation préalable de leur part. Toutefois la société TIZ établie au Luxembourg pourra avoir accès aux données pour assurer la bonne gestion du blog, son bon fonctionnement ainsi que la communication avec les internautes et inscrits. TIZ s’interdit toute utilisation de ces données pour son propre usage.
Enfin, la Société s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des Internautes contre le vol ou l’accès non autorisé afin de garantir leur confidentialité et intégrité.
Dans le respect de la législation en vigueur, à savoir la loi informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en 2004 tout Internaute communiquant ses données personnelles par un des formulaires mentionnés ci-dessus bénéficie :
1. d’un droit d’accès : vous pouvez obtenir communication des données vous concernant et contrôler leur exactitude ;
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3. d’un droit de radiation : vous pouvez exiger que vos données soient effacées, équivalent pour tout inscrit à un espace privé à la fermeture de son compte.
Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite envoyée par email à l’adresse ou par courrier écrit à la Société aux coordonnées précisées précédemment dans le présent document. En outre tout inscrit à la newsletter pourra se désabonner de cette dernière en cliquant sur le lien mis en place au sein du mail, ou par simple demande par mail à l’adresse contact@sentiersdumannele.com.
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